Droit des consommateurs

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Le droit des baignades : traité pratique
Belhache, Christian

Ce traité, destiné aux professionnels des baignades (les mairies, les maîtres-nageurs, les pompiers, les instituteurs, etc.) recense les règles applicables en matière de baignades afin de prévenir les risques et les accidents.

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Code de l'environnement commenté 2010

Le code de l'environnement 2010 contient, outre la codification officielle des textes législatifs et réglementaires, un très grand nombre de textes non codifiés et complémentaires. Il comprend également des renvois jurisprudentiels et des commentaires sur les textes. Il fait une large place à la...

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Guide juridique et fiscal du tourisme rural : 2010-2011
Varennes, Francis

La mise en place d'activités d'accueil touristique en milieu rural nécessite d'appréhender de nombreux aspects réglementaires tant sur le plan juridique, fiscal que social. Cet examen est nécessaire : . avant de débuter les activités afin de mieux apprécier la rentabilité du projet...

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