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Droit

DICTIONNAIRES, ENCYCLOPÉDIE >>

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Lexique juridique : expressions latines

Lexique juridique : expressions latines
Roland, Henri

Objectif dico droit Lexique juridique Expressions latines À l'ère de la mondialisation, jamais le latin n'est apparu aussi indispensable au juriste, ne serait-ce que pour échapper à la versalité du législateur, résister au jargon et aider à la construction d'un système normatif de portée...

DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ >>

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Le contrat de vente international : pour les exportateurs non juristes

Le contrat de vente international : pour les exportateurs non juristes
Destexhe, Christine

Cet ouvrage répond aux 200 questions les plus souvent posées par les hommes et femmes d'affaires au sujet du contrat de vente international. Une première édition avait été publiée en 2005 et avait joui d'un grand succès auprès des PME et des étudiants dans les pays francophones. Cette seconde...

DROIT PÉNAL INTERNATIONAL >>

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La paix contre la justice ?

La paix contre la justice ?
Hazan, Pierre

De façon pédagogique, P. Hazan analyse le rôle et les enjeux de la justice internationale.

DROIT DU DOMAINE PUBLIC >>

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Annales des loyers et de la propriété commerciale, rurale et immobilière, n° 5-6 (2010)

Annales des loyers et de la propriété commerciale, rurale et immobilière, n° 5-6 (2010)
Boulisset, Philippe

Les règles générales de la phase administrative et de la phase judiciaire affectant la procédure d'expropriation : déclaration d'utilité publique et arrêté de cessibilité, transfert de propriété et droit de rétrocession, fixation et paiement des indemnités, relogement des expropriés, prise de...

DROIT FISCAL >>

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Droit fiscal, DCG, épreuve 4 : 2010-2011

Droit fiscal, DCG, épreuve 4 : 2010-2011
Casimir, Jean-Pierre, Chadefaux, Martial

Des cours, des exemples, des encadrés d'approfondissement, des conseils, des quiz et des cas pratiques sont proposés.

DROIT DES CONSOMMATEURS >>

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Le droit des baignades : traité pratique

Le droit des baignades : traité pratique
Belhache, Christian

Ce traité, destiné aux professionnels des baignades (les mairies, les maîtres-nageurs, les pompiers, les instituteurs, etc.) recense les règles applicables en matière de baignades afin de prévenir les risques et les accidents.

DROIT PÉNAL SPÉCIAL >>

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Droit pénal spécial

Droit pénal spécial
Véron, Michel

Présentation des règles concernant les crimes et délits contre les personnes, les biens, la nation, l'Etat et la paix publique, à travers un commentaire des livres II, III et IV du Code pénal et de la jurisprudence.

DROIT PRIVÉ >>

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Code civil

Code civil

Cette édition mise à jour parcourt les étapes de la vie du citoyen (naissance, état civil, mariage, autorité parentale, testament et succession) ainsi que ses relations avec les autres personnes (patrimoine, contrats, responsabilité, société civile, rapports de voisinage). En fin d'ouvrage...

PROCÉDURE >>

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Code de procédure civile 2011

Code de procédure civile 2011

Ce code de procédure civile intégre la jurisprudence actuelle émanant tant des juridictions nationales que communautaires. La procédure européenne de règlement des petits litiges et la procédure résultant de la réforme des incapacités y sont introduites.