Précis de jurisprudence de la Cour internationale de justice
de Kouassi, Kanga Bertin
En bref
La jurisprudence de la Cour internationale de Justice apparaît
aujourd'hui l'apport essentiel du droit international dans ce monde
en pleine mutation.
Naguère boudée par les Etats, la Cour
internationale de Justice, organe judiciaire principal des Nations
Unies, est l'objet de toutes les sollicitations.
L'un des objectifs de cet ouvrage est de faciliter la lecture des
décisions qui constituent quelquefois de véritables démonstrations
de droit international, mais dont la longueur pourrait en dissuader
plus d'un lecteur.
Les passages souvent cités non seulement par la
Cour elle-même, mais aussi par la doctrine ont été cependant
maintenus.
L'ouvrage se singularise par sa structure détaillée.
Il relate, pour
chaque affaire, clairement les faits, puis les conclusions des parties
(pour les arrêts et ordonnances) ou la demande d'avis (pour les avis
consultatifs) qui contiennent les questions juridiques soumises à la
Cour.
Les principaux problèmes de droit traités sont mis en
évidence par la structure du raisonnement (divisions en parties et,
éventuellement, en sous-parties et paragraphes).
Les décisions sont classées par ordre chronologique, lequel ordre
repose sur la décision importante lorsqu'une même affaire a
nécessité plusieurs décisions (exemple : arrêt sur le fond par
rapport aux arrêts sur les exceptions préliminaires et aux
ordonnances).
Pour un même différend juridique, il est donc opéré
un regroupement de toutes les décisions relatives.
Ainsi, par
exemple, l'affaire du droit d'asile, devenue l'affaire "Haya de la
Torre" qui a nécessité plusieurs décisions est synthétisée sous sa
dernière appellation.
Outre le sommaire, un répertoire à la fin de l'ouvrage, constitué
d'un classement des affaires selon leur objet et un index
thématique, permet une consultation aisée des questions juridiques.
Détails sur le produit
Editeur : Publibook.com (Paris) (01 juillet 2004)
Collection : Droit & sciences politiques
Broché, 24 x 17 cm, 649 pages
N° ISBN : 2-7483-0484-5
N° EAN : 9782748304848
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