Le droit international pénal de Nuremberg : acquis et régressions
de Verhaegen, Jacques
En bref
Le "nouveau droit" inauguré à Nuremberg a sans aucun doute
fait accomplir au droit international pénal des avancées d'exceptionnelle
importance.
Faut-il pour autant ignorer ses zones
d'ombre et ses faiblesses ? Dans quelle mesure ses acquis les
plus essentiels ont-ils résisté à l'épreuve du temps ? Telles sont
les questions traitées dans le présent ouvrage dont la première
partie sera la reprise, souhaitée, de l'analyse spécialement
consacrée par l'auteur aux promesses et aux déconvenues de
ce droit.
Essentiellement centrée sur l'Avis consultatif rendu le 8 juillet
1996 par la Cour Internationale de Justice concernant la légitimité
de l'emploi et de la menace d'emploi de l'arme nucléaire,
la deuxième partie propose une analyse systématique des
motifs et du dispositif de l'Avis mais aussi des opinions de chacun
des quatorze juges composant le siège.
Pour l'auteur,
l'Avis aura illustré de façon impressionnante "les divergences
profondes qui peuvent subsister entre juges de la Cour
Internationale de Justice à propos de principes parmi les plus
fondamentaux du droit international humanitaire".
La troisième partie réunit sept questions à la fois actuelles et
brûlantes du droit des conflits armés :
I.
L'inacceptable justification du crime de guerre par les nécessités
militaires et les exigences vitales de la nation ; II.
La
répression de l'imprudence dans la conduite des opérations
armées ; III.
La difficile définition du crime international
d'agression ; IV.
La périlleuse qualification d'acte terroriste ; V.
L'impérieuse obligation de motiver les décisions de ne pas instruire
et de ne pas poursuivre en matière de crimes de guerre ;
VI.
Les applications inacceptables du principe de proportionnalité
et le problème pénal des pertes humaines collatérales ou
incidentes ; VII.
La nécessité de prévoir une procédure réglementaire
permettant aux subordonnés d'exercer, sans dommage
pour eux et dans le respect de la discipline, leur droit et leur
devoir de ne pas obéir aux ordres manifestement criminels.
Détails sur le produit
Editeur : Bruylant (Bruxelles) (15 octobre 2003)
Collection : Broché, 24 x 16 cm, XVI-227 pages
N° ISBN : 2-8027-1672-7
N° EAN : 9782802716723
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