L'entreprise face au droit fiscal belge
de Coppens, Pierre-François
En bref
Plus qu'une simple mise à jour, l'ouvrage constitue une nouvelle
édition de l'ouvrage paru en 2004 et qui avait connu un vif
succès.
Ce premier volume traite des règles communes à toutes les
entreprises, de l'impôt des personnes physiques et de la procédure
fiscale.
La matière, enrichie de nombreux exemples et illustrations
jurisprudentielles, est exposée sous la forme de 14 thèmes.
La détermination de l'assiette imposable d'un entrepreneur
individuel et d'un dirigeant d'entreprise, le calcul de l'IPP (en ce
compris les multiples et récentes réductions d'impôts), les revenus
immobiliers, mobiliers et divers, le régime des plus-values (en
cours d'activité professionnelle ou à l'occasion de la cessation
d'activité), les frais professionnels, les provisions et réductions de
valeur, la procédure fiscale constituent les principaux sujets de
l'ouvrage, traités de manière didactique et vivante.
Fidèle à son habitude, l'auteur décompose chacun des thèmes en
une synthèse de la matière, des développements techniques, des
exemples, des notes d'observation fouillées et une bibliographie
détaillée.
Le second volume, à paraître en 2009, sera consacré à l'impôt des
sociétés et à l'impôt des non-résidents.
Détails sur le produit
Editeur : Larcier (Bruxelles) (22 décembre 2008)
Collection : Collection de droit fiscal
Broché, 24 x 16 cm, 807 pages
N° ISBN : 978-2-8044-3178-5
N° EAN : 9782804431785
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