L'analyse économique du droit de l'environnement
de Faure, Michael
En bref
Cet ouvrage applique pour la première fois dans le monde francophone la doctrine américaine du
«law and economics» (analyse économique du droit) au droit de l'environnement.
Il est démontré
comment, en utilisant des principes économiques comme l'analyse coûts-bénéfices, le droit de
l'environnement peut être analysé dans une perspective économique.
Dès lors, plusieurs instruments
juridiques sont présentés pour démontrer comment le droit de l'environnement peut contribuer
à l'efficience.
Des exemples du droit de l'environnement français et belge sont présentés dans
différents domaines.
Il est entre autres expliqué dans quelle mesure la responsabilité civile et l'assurance
peuvent être considérées comme des systèmes donnant des incitations à la prévention du
dommage écologique.
Des systèmes de contrôle en droit public du dommage environnemental
sont également analysés, comme la réglementation et le droit pénal.
Enfin, l'auteur évoque une
répartition de compétence idéale en ce qui concerne le droit de l'environnement dans un modèle
fédéral, et ceci de nouveau dans une perspective économique.
Dès lors, la division des pouvoirs
entre l'Europe et les États Membres relativement au droit et à la politique de l'environnement est
examinée d'une façon critique.
Détails sur le produit
Editeur : Bruylant (Bruxelles) (17 octobre 2007)
Collection : Broché, 24 x 16 cm, IX-362 pages
N° ISBN : 978-2-8027-2352-3
N° EAN : 9782802723523
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